Présentation de la marque DRAWING IS NOT A CRIME ARTITUDE
Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur Frederic CLAQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DRAWING IS NOT A CRIME ARTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est monsieur Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 avenue du sud - 94170 - Le Perreux sur Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 avenue du sud - 94170 - Le Perreux sur Marne - France.
La marque DRAWING IS NOT A CRIME ARTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Frederic CLAQUIN - 6 avenue du sud - 94170 - Le Perreux sur Marne - France
M. Frederic CLAQUIN - 6 avenue du sud - 94170 - Le Perreux sur Marne - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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